L'impact du Digital Product Passport sur l'écosystème des batteries avec un expert Worldline Traçabilité

Qu’est-ce que c'est ?
 

La Commission européenne a proposé une nouvelle réglementation cherchant à créer une carte d’identité numérique des produits appelée « Digital Product Passport ». Cette décision vise à renforcer la traçabilité des produits en fournissant des informations détaillées de ses origines, ses composants, sa possibilité de recyclage à sa fin de vie complète. Concrètement un DPP est comme un dossier organisé d'informations sur un produit, avec des règles définies sur ce qui est inclus et des permissions spécifiques pour gérer et accéder à ces données. Ces règles sont associées à un identifiant unique, et l'accès aux informations se fait électroniquement via un support de données. Le DPP vise à rassembler des détails sur la durabilité, la circularité, la conservation de la valeur pour la réutilisation et le recyclage d'un produit. 

• Réduction des déchets : En favorisant la réutilisation des batteries en fin de vie, le passeport batterie contribue ainsi une approche circulaire. Particulièrement, en affirmant la vision d’une économie circulaire, encourageant des pratiques de production et de consommations plus durables.
• Traçabilité transparente : Également, en obligeant et permettant aux parties prenantes de l’ensemble de la chaîne de valeur de suivre l'origine, la composition et leurs impacts. Ainsi, offre la possibilité de renseigner les consommateurs sur l'impact écologique des produits, afin de provoquer un changement comportemental plus engagé.
• Utilisation de matériaux recyclés : En ayant une transparence claire sur la composition des batteries, le passeport batterie facilite l'intégration de matériaux recyclés dans la production de nouvelles batteries, favorisant donc les principes de circularité, contribuant ainsi à la réduction de l'impact environnemental global du cycle de vie des batteries 

Qui et quels sont les produits concernés ?
 

La nouvelle réglementation s’applique à l’ensemble des parties prenantes de la chaîne de valeur : producteurs, importateurs, distributeurs, réparateurs, recycleurs, consommateurs, etc. Exemptée des produits alimentaires et médicaux, elle s’applique à tout produit physique, comme par exemple :

• Les produits électriques et électroniques
• Les batteries
• Les produits textiles (DPP obligatoire pour tous les produits textiles vendus dans l’UE d’ici 2027)
• Le secteur de la construction mais via une réglementation spécifique (règlement (UE) 305/2011 – Le Règlement Produits de Construction – CPR d’ici janvier 2024)

Quand s'appliquera-t-elle ?
 

La Commission Européenne a publié sa proposition réglementaire sur le Digital Product Passport le 30 mars 2022, cependant la mise en œuvre est attendue d’ici 2026 pour les secteurs tels que : l’électronique grand public, le textile et les batteries, puis progressivement les autres secteurs impliqués.

Le secteur des batteries pour véhicules électriques et industriels et leurs enjeux
 

En Europe, le marché des véhicules électriques connaît une croissance significative. Par conséquent, la demande en batteries et en composants associés connaîtra une augmentation importante. Selon les données du ministère de l'Économie², trois défis cruciaux se dessinent :

1. Aspect économique : La chaine de valeur des voitures électriques ainsi que la structure de coût se distinguent de celle des véhicules thermiques. En effet, les coût les plus importants d’un véhicule électrique sont l’électronique ainsi que la batterie qui représente plus de 35% de la valeur ajoutée.
2. Aspect environnemental : La réduction des émissions de CO2 liées aux secteurs des transports, représente un impact carbone 2 à 3 fois inférieur à celui d'un modèle similaire thermique.
3. Aspect industriel : 70% des capacités de production mondiale de batterie de voiture électrique proviennent de Chine.

Le recyclage des batteries et ses recommendations
 

Conformément aux dispositions de l’article R543-130 du Code de l’environnement en France et à directive européenne 2006/66/C³, en Europe, les constructeurs de voitures électriques sont obligés de recycler les batteries. Ainsi, dans le cadre du respect de la nouvelle réglementation de la Commission européenne, le DPP pour les batteries de voiture électrique vise à encourager des pratiques de production et de consommation plus durables. Des données de traçabilité doivent être fournies sur l’origine des matériaux, l’empreinte, carbone, les pourcentages de matériaux recyclés utilisés, la durabilité des batteries, la réutilisation et les directives de recyclage. Ces données seront accessibles pour toutes les parties, y compris les clients, afin que chacun puisse mieux comprendre les produits qu'ils utilisent et leur impact environnemental. Pour accéder à ces informations un code QR apposé sur la batterie dirigera vers la page web du passeport numérique de la batterie établissant une connexion avec un identifiant unique.

Ces mesures s'inscrivent en vertu d'une transition vers une économie circulaire neutre pour le climat et une transparence totale envers les consommateurs.

Comment les parties prenantes peuvent-elles s'organiser au DDP ?
 

Le Digital Product Passport marque une révolution dans la manière dont les entreprises abordent la production et la commercialisation de leurs produits. En adoptant cette transition numérique, les entreprises peuvent non seulement se conformer aux réglementations futures, mais aussi exploiter de nouvelles opportunités pour renforcer leur position sur le marché mondial tout en répondant aux attentes croissantes des consommateurs en matière de durabilité et de transparence. Pour en savoir plus sur la manière dont Worldline peut accompagner votre entreprise dans cette transition vers le DPP, contactez-nous dès maintenant.

1 Cirpass Digital Product Passport
2 Ministère de l'Économie : "La stratégie nationale « Batteries » : un axe clé de France 2030 sur les mobilités durables" - Mardi 30 mai 2023
3 Ministère de la Transition écologique : "Piles et accumulateurs" - Mercredi 20 avril 2022